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BASES DE DONNÉES - RECENSEMENT : CONDITIONS D'UTILISATION

 

+ conditions d'utilisation des bases de données et des informations présentées sur ce site :

 

Il est préalablement rappelé que, sauf mention contraire, l'ensemble des éléments, textes et documents présents sur ce site sont la propriété exclusive de l'Observatoire Français des Tornades et des Orages Violents. Ils constituent des œuvres de l'esprit et sont protégés en tant que tels par les lois des pays du monde entier et les traités internationaux.

 

Les bases de données en ligne proposées sur ce site sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle. Fruits d'investissements financiers et humains importants, toutes les bases de données présentées sur ce site, et notamment les bases de données de tornades, trombes, tubas, grêle et tous autres phénomènes associés aux orages, supercellules et toutes autres structures convectives, sont exclusives et protégées en vertu de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection de la propriété intellectuelle.

 

Ces bases de données, créées à l'initiative et avec les moyens financiers de l'Observatoire Français des Tornades et des Orages Violents en sa qualité de producteur, sont protégées par les articles L. 112-3 et L. 341-1 du CPI. Elles constituent un recueil de données disposées de manière systématique, méthodique, originale et individuellement accessibles, et sont protégées à ce titre.

 

Dès lors :

- toute extraction ou réutilisation ou rediffusion d'une partie quantitativement substantielle des bases de données de ce site est interdite ;

- toute extraction ou réutilisation ou rediffusion d'une partie qualitativement substantielle des bases de données de ce site est interdite ;

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Seuls sont autorisés :

- un usage privé, individuel et personnel des bases de données, sans rediffusion, ni extraction de quelque sorte que ce soit ;

- les réutilisations ponctuelles de quelques cas issus de la base de données, uniquement dans le cadre de travaux de recherche non lucratifs, et sous condition des mentions suivantes intégralement indiquées :

" source : Observatoire Français des Tornades et des Orages Violents / www.keraunos.org "

 

Toute autre utilisation des bases de données est soumise à un accord préalable, écrit et manuscrit du Président de l'Observatoire. La mention de la source restera, même dans ce cas, exigée.

 

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contact@keraunos.org

 

 

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